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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUBOIS
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TOUBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUBOIS
TOUBOIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3268604
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
TOUBOIS de TOUBOIS

Présentation de la marque TOUBOIS

Déposée le 14 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) TOUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUBOIS domicilié(e) “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 820 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société anonyme TOUBOIS domicilié(e) “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France.

La marque TOUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUBOIS est expirée depuis le 14 janvier 2014.

TOUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : TOUPLAX , NAUTIDECOR , NAUTIBOIS , DIVIBOIS , TOUBOIS PANNEAUX MARINE, DECORATIFS ET TECHNIQUES , plydeck , IGNIBOIS , NAUTIPARQUET , NAUTIPONT , STRATIPONT


TOUBOIS société anonyme - “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France - SIREN 691820419


société anonyme TOUBOIS - “ le Château ”,16260 CHASSENEUIL SUR BONNIEURE - 16260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Armatures pour la construction [non métalliques], baguettes en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois d'œuvre, bois façonnés, pavés en bois, bois propre à être moulé, boiseries, cadres de fenêtres [non métalliques], cadres de portes [non métalliques], châssis de fenêtres [non métalliques], châssis de portes [non métalliques], cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, contre plaqués, escaliers non métalliques, huisseries, lambris en bois, lames de parquets, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements [construction] non métalliques, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques. Revêtements de sols, tapis.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.